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Marques déposées par BAUDET Jean-Michel
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CHATEAU "TOUR DES GRAVES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU "TOUR DES GRAVES"
BAUDET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95580553
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque CHATEAU "TOUR DES GRAVES"

Déposée le 10 juillet 1995 par BAUDET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU "TOUR DES GRAVES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est BAUDET Jean-Michel, domicilié(e) 52 Chemin de Jean-Pan, 33450 SAINT LOUBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDET Jean-Michel - France.

La marque CHATEAU "TOUR DES GRAVES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "TOUR DES GRAVES" est expirée depuis le 10 juillet 2005.

BAUDET Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU TERREFORT


BAUDET Jean-Michel - 52 Chemin de Jean-Pan, 33450 SAINT LOUBES - France


BAUDET Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau "TOUR DES GRAVES"